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- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 07/08/2019
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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218 résultats pour la valeur "2019" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion
Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution de l'organisation de la collectivité
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin à la démarche OpenDataLocale
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2018 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur les comptes épargne-temps de deux agents mutés au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes des projets de convention correspondants
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention globale territoriale entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2019-2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de logements sociaux de l'Eurométropole de STRASBOURG 2019-2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la prise de participation par la SERS dans une SAS à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération Technoparc sur le campus Nextmed au sein de l'Hôpital Civil de STRASBOURG
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin à la gouvernance de l’Etablissement public local à caractère administratif "Orchestre philharmonique de STRASBOURG"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds pour le patrimoine emblématique de l'Alsace : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux et le fonds patrimoine châteaux forts d'Alsace
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à l’Eurométropole de Strasbourg et à la Ville de Strasbourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Construction d'un Basket Center à Strasbourg par le Comité de Basket-Ball du Bas-Rhin
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Fonds d'attractivité - Extension du bâtiment des compagnons du Devoir et création d'un lieu d'orientation, de valorisation des métiers et d'un nouveau centre de formation des apprentis
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à la CUMA des irrigants de Batzendorf et environs pour la mise en œuvre du Projet agricole de territoire de Batzendorf : agriculture raisonnée, circuits courts et emploi
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Proposition d'attribution d'une subvention pour le projet de développement d'un centre de congrès à WISSEMBOURG
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Fonds d'Innovation Territoriale - Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de BRUMATH pour la réalisation d'une étude de définition d'un projet Smart City
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur André ERBS
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté d’Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du principe de projet de rapprochement entre la SEM SIBAR et l'OPH OPUS 67
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place entre le Département du Bas-Rhin et la Fédération des Producteurs de Fruits du Bas-Rhin d’un partenariat pluriannuel (2019-2020) pour le soutien à l’arboriculture familiale par le maintien et le développement des vergers traditionnels hautes-tiges et proposition d’attribution de subvention pour 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions exceptionnelles en vue de l'ancrage du Conservatoire des Sites Alsaciens et de la Ligue de Protection des Oiseaux dans le territoire alsacien
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2019
- Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
COMPTE DE GESTION 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVEAU SCHEMA DE LECTURE PUBLIQUEDISPOSITIF D'INTERVENTION EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES STRUCTURANTES DE TERRITOIRECONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FONCTIONNEMENT DES BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES/INTERCOMMUNALES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT EN FAVEUR DU PARC PRIVE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRACTUALISATION ETAT-DEPARTEMENT RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE NATIONALE DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU REGLEMENT DEPARTEMENTAL D'AIDE SOCIALE (RDAS) POUR LA PARTIE AUTONOMIE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/06/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin